Dernière modification : juin 2025

Note : Le masculin est employé à fins de simplification.

Ici, « A•melior », « nous » ou « notre » font tous référence à A•melior, l’accélérateur de l’amélioration alimentaire, une entité relevant du Conseil de la transformation alimentaire du Québec (CTAQ). À A•melior, nous attachons de l'importance à la confidentialité de vos données. Cette politique de confidentialité détaille la manière dont nous utilisons, partageons et protégeons les renseignements personnels d'identification que nous recueillons à votre sujet (« vos Renseignements personnels ») et présente les possibilités qui s'offrent à vous en la matière. Cette Politique de confidentialité s'applique aux visiteurs du site internet www.amelior.ca (« le Site »). Lorsque vous visitez ou lorsque vous utilisez notre Site, vous acceptez les conditions de cette Politique de confidentialité.

Cette Politique de confidentialité ne s'applique pas aux renseignements vous concernant recueillis par des sites Internet tiers qui publient des annonces ou sont accessibles d'une manière ou d'une autre depuis notre Site. Les renseignements recueillis par ces sites tiers font l'objet de politiques de confidentialité propres à ces structures. Nous espérons que leur politique de confidentialité soit aussi complète que la nôtre.

Le contrôleur des données est :

Le Conseil de transformation alimentaire du Québec (CTAQ), pour  A•melior : 216, rue Denison Est, Granby, QC, Canada, J2H 2R6

 

LES RENSEIGNEMENTS QUE NOUS RECUEILLONS

Nous recueillons divers renseignements à propos des visiteurs du Site par le biais de fichiers journaux (log files) et de fichiers témoins (cookies) grâce à l'interactivité établie entre vous et le site amelior.ca. Il s'agit principalement des informations suivantes :

• Adresse IP
• Système d'exploitation
• Pages visitées et requêtes
• Heure et jour de connexion
• Adresse du site référent, si vous accédez à ce site à partir d’un autre site Web

Nous recueillons également certains renseignements automatiquement : à chaque fois que vous vous rendez sur notre Site, nous recueillons automatiquement des renseignements (sans intrusion) à votre sujet, c'est-à-dire :

La manière dont vous utilisez notre Site et l'appareil que vous utilisez pour y accéder : par exemple, votre adresse IP, votre système d'exploitation et le navigateur que vous utilisez ainsi que les informations liées ; et votre activité sur notre Site, comme les pages que vous visionnez.

 

LES RENSEIGNEMENTS QUE VOUS NOUS COMMUNIQUEZ

Si vous nous fournissez des Renseignements personnels en communiquant avec nous à travers le formulaire de contact ou le formulaire d’accueil des projets, nous conservons ces renseignements. Par exemple, si vous nous écrivez, nous recueillons votre nom, votre adresse électronique ainsi que votre message.

 

OÙ CONSERVONS-NOUS LES DONNÉES ?

A•melior traite et emmagasine les données vous concernant dans son serveur. Les personnes travaillant pour A•melior sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

 

UTILISATION DES RENSEIGNEMENTS

Nous utilisons les renseignements que nous recueillons à votre sujet aux fins détaillées ci-après :

• Vous informer d'éventuels changements dans nos services, sur le Site, ou encore dans nos Conditions d'utilisation et dans la présente Politique de confidentialité ;
• Dans le cadre de nos efforts destinés à maintenir la sécurité de notre Site ;
• Administrer notre Site et réaliser des opérations en interne, notamment à des fins de dépannage, d'analyse des données, de recherche, de test, de statistique et d'enquête.

 

DIVULGATION DES INFORMATIONS

Il est possible que nous divulguions des renseignements des visiteurs du Site à des tiers, principalement à des fins d’analyse statistique et d’enquête.

Sociétés apparentées : Il est possible que nous partagions vos renseignements personnels avec les membres de notre groupe, quels qu'ils soient.

Respect de la loi, Protection d’A•melior et de nos usagers: Il est également possible que nous divulguions des Renseignements personnels dans d'autres circonstances, si la loi l'exige. Nous nous réservons également le droit de divulguer vos Renseignements personnels lorsque nous considérons que le contexte l'exige, afin de coopérer avec une enquête sur des activités considérées comme illicites, d'appliquer nos Conditions d'utilisation ou encore de protéger les droits ou la propriété d’ A•melior ou d'autres personnes.

 

VOS CHOIX

Communications de la part d’ A•melior : Si vous ne souhaitez pas recevoir de communications par courriel de la part d’ A•melior, à propos de nos propres événements et services, vous avez la possibilité de mettre fon à tout courriel infolettre ou chaîne d’envoie en provenant d’A•melior .Vous pouvez cliquer sur le lien de désinscription qui figure en bas de nos courriels.

 

SÉCURITÉ DU SITE

Nous entretenons les mesures de protection physique, électronique et procédurales raisonnablement nécessaires pour vous protéger contre la perte, le détournement, la divulgation et l'altération de vos Renseignements personnels.

En dépit des précautions que nous prenons, la transmission d'information via Internet n'est malheureusement pas exempte de risques. Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger vos Renseignements personnels, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des renseignements que vous transmettez à notre Site. Ainsi, toute transmission de données relève de votre propre responsabilité.

 

CHANGEMENTS APPORTÉS À CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

Il est possible qu’A•melior mette à jour cette Politique de confidentialité de temps à autre. Nous publierons alors la Politique de confidentialité mise à jour sur notre Site et nous changerons la date de la dernière modification qui figure au début. En cas de changement substantiels apportés à cette Politique de confidentialité, nous ajouterons une note à ce sujet sur notre Site, voire nous vous en informerons par courriel. Soyez donc à l'affût de tout changement, et consultez cette politique régulièrement, car nous nous réservons le droit de modifier cette Politique de confidentialité à tout moment.

 

COORDONNÉES DE  A•MELIOR

Si vous avez besoin de communiquer avec A•melior, que ce soit au sujet de cette Politique de confidentialité ou concernant n’importe quel autre sujet, vous pouvez nous contacter :

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